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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Christian KERIBIN (PLOGONNEC)
17 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention avec la Technopole et avance sur subvention 2014

Délibération N°1 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la satné des travailleurs de niveau 2 et 3 pour les phases de conception et de réalisation - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DDV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Missions géotechniques liées aux projets de construction ou de réhabilitation d'ouvrages - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DDV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Vente d'un terrain à la société de Transport Ricouard - Parc d'activités de Bouteffelec à Plogonnec

Délibération N°8 ECO 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Zone d'activités de la base - Convention de financement des réseaux d'alimentation et de distribution d'énergie électrique

Délibération N°8 DDU 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Servitude de canalisation d'eaux pluviales (Exploitation d'une canalisation et création d'un fossé au lieudit Kerdrein - Base de Guengat)

Délibération N°7 DDU 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Vente d'un terrain à la société PUECH Parc d'activités de Bouteffelec

Délibération N°7 ECO 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Vente d'un terrain à la société RIELEC

Délibération N°5 ECO 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Adhésion à la Conférence des villes de Bretagne

Délibération N°1 MGP 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

ZONE D'ACTIVITÉS DE BOUTEFELEC - COMMUNE DE PLOGONNEC - CESSION DE PARCELLES AU DÉPARTEMENT

Délibération N°3 DAG 10.1 - Séance du 5 février 2010

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR LA PROPRIÉTÉ DE LA SCI DE MENEZ PRAT ZONE DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 10.1 - Séance du 5 février 2010

CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DÉPARTEMENT

Délibération N°1 MGP 10.1 - Séance du 5 février 2010

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ VALORIAL : FINANCEMENT DU PROJET MIPROMER

Délibération N°3 DDET 09.4 - Séance du 5 juin 2009

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORT RICOUARD-ZONE D'ACTIVITÉ DE BOUTEFFELEC

Délibération N°4 DDET 09.4 - Séance du 5 juin 2009

Le stationnement des cars de tourisme

Délibération N°3 DDET 09.1 - Séance du 6 février 2009

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