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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)
11 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Général pour le renouvellement du système de gestion d'accès aux ordinateurs des Médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°3 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Médiathèques de Quimper Communauté - Signature d'un formulaire d'engagement de la Bibliothèque Virtuelle des Manuscrits Médiévaux

Délibération N°3 DDC 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Médiathèques de Quimper Communauté - Signature d'une convention avec les Presses universitaires de Rennes

Délibération N°2 DDC 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Médiathèques de Quimper Communauté - Adhésion au Réseau Carel

Délibération N°4 DDC 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Atout Sport - Tarifs 2013

Délibération N°2 DDS 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Office du tourisme - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2011-2015

Délibération N°4 MGP 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Adhésions 2012 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Convention entre l'association "Le livre dans la cité" de Locronan et Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Servitude de canalisation d'eaux usées salle verte et avenue Per Jalez Hélias à Ergué Gabéric Régularisation

Délibération N°8 DDU 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Demande de subvention auprès du FRAB

Délibération N°5 DDC 11.5 - Séance du 1 juillet 2011