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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)
20 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Accueil de stagiaires : versement d'une contrepartie financière (gratification)

Délibération N°2 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Acquisition des données numériques des réseaux de distribution d'électricité

Délibération N°1 DSI 14.1 - Séance du 7 février 2014

Commission locale d'évaluation des charges transférées - Rapport de la commission - Fixation des attributions de compensation définitives 2013

Délibération N°3 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Convention de partenariat entre Quimper-Communauté et le Crédit Mutuel ARKEA

Délibération N°5 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Proposition de subvention à Radio Kerné au titre de la politique en faveur des médias locaux

Délibération N°1 DCOM 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°9 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Directeur général adjoint du pôle solidarités

Délibération N°5 DRH 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Commission Locale d'évaluation des charges transférées

Délibération N°6 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Quimper, Quimper Communauté et le CCAS - Fourniture de Matériel informatique et de logiciels bureautiques - Avenant n° 1

Délibération N°1 DI 13.1 - Séance du 15 février 2013

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DBF 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DPAJ 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 12.3 - Séance du 1 juin 2012

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