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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yvon DAGORN (GUENGAT)
38 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention avec l'association Pimms Quimper Cornouaille - Sensibilisation sur le tri sélectif

Délibération N°7 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Plan de prévention de chasse sur le périmètre de captage d'eau potable de Kernisy

Délibération N°5 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Signature d'un contrat territorial de collecte du mobilier avec Eco-mobilier, éco-organisme en charge de l'application de la responsabilité élargie du producteur de déchets d'éléments d'ameublement (DEA)

Délibération N°8 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Marché de fourniture de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et des collectes sélectives

Délibération N°6 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Syndicat du Pen Ar Goyen - Transfert des biens

Délibération N°2 DENV 14.1 - Séance du 7 février 2014

Avenant à la convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif

Délibération N°10 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Tarifs environnement pour l'année 2014

Délibération N°11 DENV 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Adhésion de Quimper Communauté au SYMEED

Délibération N°3 DENV 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°3 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Avenant n°5 au marché de collecte des déchets ménagers et collectes sélectives

Délibération N°5 DENV 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Accès à la déchèterie de Kerdrein à Guengat - Convention avec la Communauté de commune du Haut Pays Bigouden

Délibération N°4 DENV 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Programme local de prévention des déchets - Opération des gobelets réutilisables

Délibération N°8 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Inspections télévisées des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales

Délibération N°5 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Renouvellement de la convention pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°9 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°10 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

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