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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
28 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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T.E.O.M. - Taux 2011

Délibération N°5 DBF 11.1 - Séance du 4 février 2011

Déchèterie de Kergonan - Instauration d'une servitude de passage en terrain privé pour le raccordement des eaux pluviales du futur site

Délibération N°3 DDU 11.1 - Séance du 4 février 2011

Avenant n° 2 au marché n° 0000851 pour le broyage et la valorisation des déchets végétaux avec la société Ecosys

Délibération N°7 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Tarifs apports végétaux en déchèterie

Délibération N°6 DENV 11.1 - Séance du 4 février 2011

Collecte des déchets ménagers sur la commune de Locronan - Avenant n° 2 au marché

Délibération N°2 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Tarifs fourrière et déchets pour l'année 2011

Délibération N°7 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Avenant au marché d'exploitation des déchèteries

Délibération N°9 DENV 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Collecte des déchets ménagers sur la commune de Locronan - Avenant n° 2 au marché

Délibération N°3 MGP 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Programme local de prévention des déchets

Délibération N°3 DENV 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°1 DENV 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ

Délibération N°1 DAG 10.3 - Séance du 30 avril 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 10.2 - Séance du 19 mars 2010

COMMISSION 'ECONOMIE, TRANSPORTS', COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU HAUT DÉBIT, ORGANISMES EXTÉRIEURS - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 10.2 - Séance du 19 mars 2010

T.E.O.M. - TAUX 2010

Délibération N°2 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

PROJET DE DÉCHETTERIE - SITE DE KERGARIOU-CESSION PAR LE DÉPARTEMENT

Délibération N°2 DAG 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

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