Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT)
7 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Zone d'activités de Kerdroniou - Kerjaouen Modification du permis d'aménager

Délibération N°7 DDU 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Secteur de Kerdroniou - Kerjaouen Démolition de deux maisons

Délibération N°6 DDU 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Tarifs 2011 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat - Médiathèque des Ursulines

Délibération N°2 DDC 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION - VILLE DE QUIMPER/QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Délibération N°2 DDU 10.2 - Séance du 19 mars 2010

SUBVENTION BRETAGNE VIVANTE SEPNB

Délibération N°1 DEE 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

Dispositif stage d'initiation sportive - Tarifs 2009

Délibération N°5 DDSEC 08.9 - Séance du 12 décembre 2008