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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
8 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°3 DDS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

"Atout Sport" - Ajout d'une période supplémentaire : Les vacances d'Automne

Délibération N°1 DDS 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Service public de l'eau potable - Commune de Pluguffan - Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer la convention de délégation de service public

Délibération N°6 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Servitude de canalisation d'eau potable au lieudit Loch Laë - Commune d'Ergué Gabéric

Délibération N°5 DDU 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Tarifs 2013 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°1 DDS 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°5 DDC 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

PLH de Quimper Communauté - Subvention à la CLCV 2010

Délibération N°6 DDU 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

CRÉATION D'UN PARC D'ACTIVITÉS À MENEZ PRAT-AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT

Délibération N°2 DDU 10.5 - Séance du 2 juillet 2010