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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)
91 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Budget primitif 2014

Délibération N°1 DFCP 14.1 - Séance du 7 février 2014

Vote des taux de fiscalité pour 2014

Délibération N°2 DFCP 14.1 - Séance du 7 février 2014

Médiathèque d'Ergué Gabéric - Avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Montant de la cotisation minimale à la CFE - (cotisation foncière des entreprises)

Délibération N°2 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Construction d'un Centre de Congrés au Chapeau Rouge - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Réseau haut débit - Délégation du service public - Rapport d'activités 2012 du délégataire

Délibération N°1 DSI 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Délégation du conseil communautaire au président - Autorisation de signer et signature par délégation du président aux D.G.S. et D.G.A. - Modification

Délibération N°1 DAG 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Tarifs de mise à disposition de l'Auditorium Marie de Kerstrat de la Médiathèque des Ursulines - Année 2013-2014

Délibération N°1 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Médiathèques de Quimper Communauté - Tarifs 2013-2014

Délibération N°2 DDC 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Compte administratif 2012

Délibération N°1 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Compte de gestion 2012

Délibération N°2 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Bilan du Contrat d'Objectifs et de Moyens 2010-2012 entre Bretagne Ouest Télévision (Tébéo) et Quimper Communauté - Proposition pour la période 2013-2015

Délibération N°1 DCOM 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Vote des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013

Délibération N°4 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013