Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC)
6 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Renouvellement du réseau AEP et création du réseau EU avenue Garsalec à Ergué-Gabéric Constitution de servitudes et acquisition d'une emprise

Délibération N°5 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Travaux de réseau d'eau potable pour sécuriser l'alimentation du réservoir de Quélennec à Ergué-Gabéric

Délibération N°10 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Convention de raccordement des eaux résiduaires de la Z.A. de Troyallac'h

Délibération N°7 DENV 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Avenant n°2 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville d'Ergué Gabéric

Délibération N°2 DENV 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Travaux d'assainissement - Conventions

Délibération N°10 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Travaux de réseaux d'eau potable et d'équipements pour la lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°8 DENV 11.7 - Séance du 9 décembre 2011