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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)
20 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Vente d'un terrain à la société Sanitherm - Parc d'activités de Cuzon

Délibération N°14 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Avenant n° 2 à l'accord-cadre passé avec la Société Ginger CEBTP pour la réalisation de reconnaissances de structures dans le cadre de la création du centre de congrès

Délibération N°1 DBM 13.1 - Séance du 15 février 2013

Vente d'un terrain à la menuiserie Laurent Zone d'activités de Pen carn

Délibération N°5 ECO 13.1 - Séance du 15 février 2013

Instauration d'une servitude de protection d'un forage sur les terrains 'Doux' au Grand Guélen

Délibération N°5 DDU 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Subvention à l'ACECOR pour l'organisation du Forum Breizh In Progress (B.I.P.)

Délibération N°9 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Pépinière d'Entreprises - Tarifs de location des salles de réunion

Délibération N°5 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Zone d'activités de Kérourvois 2 - Participation et convention de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°6 DDU 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Avance sur subvention touristique à l'Office de Tourisme de Quimper en Cornouaille

Délibération N°2 MGP 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Taxe de séjour - Tarifs 2012

Délibération N°1 MGP 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Vente d'un terrain à la société par Actions Simplifiées des Gîtes de France du Finistère - Parc d'activité de Cuzon

Délibération N°5 ECO 11.4 - Séance du 7 juin 2011

Parc des expositions de Penvillers - Tarifs 2011

Délibération N°1 DBM 11.1 - Séance du 4 février 2011

Secteur de Tréodet - Ergué Gabéric Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire "Kerourvois 2"

Délibération N°7 DDU 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT 3 ÉTOILES DE L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER EN CORNOUAILLE

Délibération N°2 MGP 10.4 - Séance du 4 juin 2010

VENTE D'UN TERRAIN À MARBERIC'H - ZONE D'ACTIVITÉ DE PEN CARN

Délibération N°6 ECO 10.2 - Séance du 19 mars 2010

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LE CORRE - ZONE D'ACTIVITÉ DE PEN CARN

Délibération N°7 ECO 10.2 - Séance du 19 mars 2010

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