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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 28 JANVIER 2016
41 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE et CERTIFICAT EXECUTOIRE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Locronan dans le cadre des festivités de fin d'année

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt Construction de 12 logements collectifs locatifs Situés Ilot Deude - Cœur de Bourg - Résidence Kreisker à Plonéis

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

SCCV "Quimper Linéostic" - Garantie d'emprunt Construction de 23 logements en location-accession à Linéostic sur la commune de Quimper

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

SCCV Aquilonia - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements PSLA 10 route de Brest à Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Opération Parc social public réhabilitation de 8 logements sis Rue de Cornouaille à Pluguffan

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Espacil Habitat - Garantie d'emprunt Construction de 16 logements locatifs 1 rue de Guengat à Pluguffan

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 26 logements sis Le Moustoir à Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Evolution du règlement intérieur du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

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