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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 DÉCEMBRE 2015
47 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Transports collectifs - Délégation de service public - Engagement de la procédure

Délibération N°3 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Délégation des aides à la pierre Actualisation de la programmation de logements sociaux 2015

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur André GUENEGAN

Reconduction en 2016 de "Ma Première Pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur André GUENEGAN

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 Protocole relatif aux certificats d'économie d'énergie générés par le programme "Habiter mieux" 2014-2015

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Instauration d'une Conférence Intercommunale du Logement (CIL) conformément à la loi ALUR et à la loi "Lamy"

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur André GUENEGAN

Convention avec ERDF Zone d'activités de Kerourvois à Ergué-Gabéric

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur Alain LE GRAND

Convention de servitude ERDF Zone d'activités de Penhoat Braz III Lieudit Kerdavid Plomelin

Délibération N°9 - DDU - Rapporteur Catherine NAIL

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2016

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n°1 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur Martine MORVAN

Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Montant 2015

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Christian KERIBIN

Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Christian KERIBIN

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

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