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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 3 JUILLET 2015
27 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Acquisition de l'emprise de la future médiathèque d'Ergué Gabéric auprès de la commune

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR

Mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet transport de Quimper Communauté - Décompte de résiliation - Montant des indemnités

Délibération N°2 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Restructuration et aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper dans le cadre du projet de ligne à grande vitesse (LGV) Convention de financement des travaux de libération des....

Délibération N°3 - DGST - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Christian KERIBIN

Aide au démarrage du Centre Inter-entreprises Numériques sur Quimper

Délibération N°6 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Bretagne Atlantique

Délibération N°7 - DECO - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Participation à l'exposition universelle 2015 de Milan

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Vente d'un terrain à la société ALT Parc d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric

Délibération N°9 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Restructuration du bâtiment "Chapeau Rouge" en centre de congrès Avenant au marché de travaux du lot 1B : démolitions, gros-œuvre, charpentes

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur André GUENEGAN

DSP Haut débit : avenant n°12 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°12 - DSI - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Prise de compétence « communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

Délibération N°13 - DSI - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Contrat de territoire 2015-2020 avec le Département

Délibération N°14 - DGST - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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