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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 MAI 2015
56 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Compte administratif 2014

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Compte de gestion 2014

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Affectation des résultats de l'exercice 2014

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Communauté aux partenaires habitat pour l'année 2015

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Programme Local de l'Habitat 2011 - 2016 Subventions de Quimper Communauté à la Fondation Massé Trévidy pour l'année 2015

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Martine MORVAN

Bilan des opérations immobilières 2014

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Etablissement public Foncier de Bretagne Désignation des représentants de Quimper communauté au conseil d'administration

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare Convention entre Quimper communauté et la ville de Quimper

Délibération N°9 - DDU - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Autorisation permis de démolir Zone d'activités du Moulin des Landes à Quimper Zone d'activités de Penhoad Braz à Plomelin

Délibération N°10 - DDU - Rapporteur Catherine NAIL

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 7

Délibération N°11 - DDV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Transports collectifs - Tarifs 2015/2016

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Dispositif d'accueil des missions évangéliques 2015 sur le territoire de Quimper Communauté

Délibération N°13 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Contenu du nouveau contrat de ville 2015-2020

Délibération N°14 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

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