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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 26 MARS 2015
32 délibérations


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Feuille de présence

Délibération N°0 - DGS - Rapporteur 0

Budget Primitif

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Vote des taux de fiscalité 2015

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Bilan triennal (2011-2013) et modification du programme local de l'habitat 2011-2016

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Délégation des aides à la pierre - Progammation de logements sociaux 2015

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Délégation des aides à la pierre - Mise en place de SPLS ( Suivi et Programmation des Logements Sociaux)

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Mise en place d'un Système d'aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) sur le réseau de Quimper Communauté

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération d'amélioration des conditions d'hébergement et de remise en conformité de l'EHPAD Thérèse Rondeau - Kernisy à Quimper

Délibération N°7 - DFCP - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER)

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération de création d'une unité Alzheimer de 10 places d'hébergement temporaire à l'EHPAD Thérèse Rondeau à Quimper

Délibération N°8 - DFCP - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER)

Signature des marchés après consultation

Délibération N°9 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Composition de la commission consultative des services locaux - Désignation des associations membres

Délibération N°10 - DAG - Rapporteur Yannick NICOLAS (PLOMELIN)

Quimper Cornouaille Développement - Attribution de subvention pour 2015

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Subvention 2015 à l'office de tourisme de Quimper Communauté

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Festival de l'Artisanat du 13 au 16 mars 2015

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

participation au Pig Parade du 22 mai au 12 juin 2015

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H (PLUGUFFAN)

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