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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 FÉVRIER 2015
31 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur 0

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Délégation des aides à la pierre - Gestion des aides de l'ANAH : programme d'actions 2015

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Délégation des aides à la pierre - Avenant au protocole relatif aux certificats d'économie d'énergie générés par le programme "habiter mieux"

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2014

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Convention de servitude ERDF - Zone de Kerdroniou

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Gilbert HEMON (GUENGAT)

Zone d'activités de Kerlic - Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Danielle GARREC (QUIMPER)

Convention de gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage entre Quimper Communauté et le CCAS de la Ville de Quimper

Délibération N°7 - SOL - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Création d'une commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°8 - DFCP - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 6 logements à Traon Ar Vorch sur la commune de Plomelin

Délibération N°9 - DFCP - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Signature de marchés après consultation

Délibération N°10 - DFCP - Rapporteur Catherine LE FLOC'H (PLUGUFFAN)

Contrats d'assurance - Groupement de commandes

Délibération N°11 - DAG - Rapporteur Catherine TANGUY-LE BERRE (GUENGAT)

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°12 - DAG - Rapporteur Marie LE GALL (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAG - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Locronan dans le cadre des festivités de fin d'année

Délibération N°14 - DGST - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER)

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