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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2014
56 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur

Délégation des aides à la pierre - Actualisation de la programmation de logements sociaux 2014

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Reconduction et actualisation en 2015 de "Ma première pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

Transports collectifs - Tarifs - Ouvertures dominicales à Quimper

Délibération N°3 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2015

Délibération N°4 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Instauration de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération N°5 - DFCP - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°6 - DFCP - Rapporteur Valérie GACOGNE (QUIMPER)

SEML Quimper Evénements - Attribution d'une rémunération fixe forfaitaire au président et à la vice-présidente

Délibération N°7 - DFCP - Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER)

Décision modificative n°3

Délibération N°8 - DFCP - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

Rapport général d'activité 2013

Délibération N°9 - DFCP - Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER)

Résiliation de marchés

Délibération N°10 - DFCP - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Signature des marchés après consultation

Délibération N°11 - DFCP - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction de 7 maisons individuelles PSLA Opération Harmonia 2 - Allez An Douar Du, la Terre Noire à Quimper

Délibération N°12 - DFCP - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

SACP Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction d'une résidence sociale de 8 logements pour l'association Massé Trévidy 2 rue Madame de la Fayette à Quimper

Délibération N°13 - DFCP - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

SA d'HLM Les Foyers - Garantie d'emprunt - Acquisition/amélioration d'une résidence d'accueil 18 logements 13 impasse Saint-Exupéry à Quimper

Délibération N°14 - DFCP - Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER)

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