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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 10 OCTOBRE 2014
45 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.5 - Rapporteur 0

Changement de représentation de la commune de Plomelin au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Commissions communautaires et commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions ainsi que du haut débit - Modification de leur composition

Délibération N°2 DAG 14.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté - Présentation du rapport d'activités 2013

Délibération N°3 DAG 14.5 - Rapporteur Yannick NICOLAS (PLOMELIN)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 DAG 14.5 - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER)

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°1 DBM 14.5 - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER)

Versement d'une aide complémentaire à la mission locale du pays de Cornouaille

Délibération N°1 DDC 14.5 - Rapporteur Antoine GABRIELE (LOCRONAN)

Adhésion à l'association Cinémathèque de Bretagne

Délibération N°2 DDC 14.5 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Subvention à l'association - Salons Levriou Pluguen

Délibération N°3 DDC 14.5 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Convention entre Quimper Communauté et l'association Le Livre dans la Cité de Locronan

Délibération N°4 DDC 14.5 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles

Délibération N°5 DDC 14.5 - Rapporteur Didier LE ROY (PLOGONNEC)

Atout Sport - Tarifs 2015

Délibération N°1 DDS 14.5 - Rapporteur Alain GUILLOU (QUIMPER)

Atout sport - challenge intercommunal

Délibération N°2 DDS 14.5 - Rapporteur Alain GUILLOU (QUIMPER)

Convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée en Finistère (CODEP29)

Délibération N°3 DDS 14.5 - Rapporteur Alain GUILLOU (QUIMPER)

Gestion de la base VTT - FFCT Vallée de l'Odet

Délibération N°4 DDS 14.5 - Rapporteur Alain GUILLOU (QUIMPER)

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