• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 27 JUIN 2014
73 délibérations


Page 1/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Feuille de présence

Délibération N° 0 14.4 - Rapporteur 0

Règlement intérieur du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°2 DAG 14.4 - Rapporteur Marie LE GALL (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 14.4 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

Restructuration du Chapeau Rouge en centre des congrès - Avenant n°1 au marché de travaux du lot 1A Désamiantage

Délibération N°1 DBM 14.4 - Rapporteur Didier LE ROY (PLOGONNEC)

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°2 DBM 14.4 - Rapporteur Didier LE ROY (PLOGONNEC)

Groupe de commandes pour la fourniture d'énergies

Délibération N°3 DBM 14.4 - Rapporteur Ariane FAYE (QUIMPER)

Tarifs de mise a disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines Année 2014-2015

Délibération N°1 DDC 14.4 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Médiathèques de Quimper Communauté -Tarifs 2014-2015

Délibération N°2 DDC 14.4 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Règlement Intérieur des Médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 14.4 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Médiathèques de Quimper Communauté Adhésion à l'association des amis de Max Jacob

Délibération N°4 DDC 14.4 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°5 DDC 14.4 - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC (GUENGAT)

Attribution de subventions aux associations - Mission Jeunesse

Délibération N°6 DDC 14.4 - Rapporteur Nathalie LAGADEC (ERGUE-GABERIC)

Subvention à l'institut supérieur de formation pédagogique Kelenn

Délibération N°7 DDC 14.4 - Rapporteur Marie-Claude GEFFROY (ERGUE-GABERIC)

Tarifs des piscines Aquarive et Kerlan Vian clubs, scolaires et institutions saison 2014 / 2015

Délibération N°1 DDS 14.4 - Rapporteur Alain GUILLOU (QUIMPER)