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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 16 MAI 2014
19 délibérations


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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 14.3 - Rapporteur 0

Commissions communautaires - Institution et composition

Délibération N°1 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Commission d'appel d'offres

Délibération N°2 DAG 14.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°3 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Syndicat Mixte d'Etudes pour l'Elimination des Déchets du Finistère (SYMEED) Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°4 DAG 14.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Syndicat Mixte de l'Aulne - Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°5 DAG 14.3 - Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN)

Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ("OUESCO") - Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°6 DAG 14.3 - Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN)

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°7 DAG 14.3 - Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN)

Entente entre Brest Métropole Océane et Quimper Communauté Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°8 DAG 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER)

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°9 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Commission de Délégation de Service Public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions et du haut débit Désignation des membres

Délibération N°10 DAG 14.3 - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER)

Commission de Délégation de Service Public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau - Désignation des membres

Délibération N°11 DAG 14.3 - Rapporteur Alain DECOURCHELLE (PLUGUFFAN)

Commission de Délégation de Service Public des transports publics Désignation des membres

Délibération N°12 DAG 14.3 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Commission consultative des services publics locaux Renouvellement de sa composition

Délibération N°13 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap Renouvellement de sa composition

Délibération N°14 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER)

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