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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 FÉVRIER 2014
55 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.1 - Rapporteur Feuille de Présence

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications (téléphonie fixe et services associés, téléphonie mobile et services associés)

Délibération N°1 DBM 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Groupement de commandes pour la prestation des installations en gaz (rapport initial de l'existant, contrôle d'étanchéité du réseau gaz, rapport final règlementaire, assistance technique)

Délibération N°2 DBM 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Groupement de commandes pour la fourniture de matériels de régulation de chauffage (vannes mélangeuses, pompes de circulations, régulations communicantes GTC et/ou GTB)

Délibération N°3 DBM 14.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2014

Délibération N°1 DDC 14.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2014

Délibération N°2 DDC 14.1 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Subvention pour l'organisation d'une journée de prévention routière à destination des étudiants et des lycéens

Délibération N°3 DDC 14.1 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Délégation des aides à la pierre - Programmation des logements sociaux 2013 et 2014

Délibération N°1 DDU 14.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2013

Délibération N°2 DDU 14.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Reconduction et actualisation en 2014 de "Ma Première Pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°3 DDU 14.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Convention de servitude de canalisation d'eaux usées - Lieudit Saint Albin - Plogonnec

Délibération N°4 DDU 14.1 - Rapporteur Martine MORVAN

Renouvellement du réseau AEP et création du réseau EU avenue Garsalec à Ergué-Gabéric Constitution de servitudes et acquisition d'une emprise

Délibération N°5 DDU 14.1 - Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC)

Site de la Providence - Acquisition auprès du groupe Bardon Promotion - Futurs locaux du pôle jeunesse et de la mission locale

Délibération N°6 DDU 14.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Acquisition d'une emprise par Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper pour la création d'une station Gaz Naturel Vert (G.N.V)

Délibération N°7 DDU 14.1 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

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