• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 13 DÉCEMBRE 2013
61 délibérations


Page 1/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.6 - Rapporteur

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 13.6 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Médiathèque d'Ergué Gabéric - Avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 13.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Passation d'un avenant n°1 au marché de surveillance des ERP lors des manifestations au Parc des expositions de Penvillers - Délégation pour représenter le titulaire de la licence de 1ère catégorie d'....

Délibération N°2 DBM 13.6 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Général pour le renouvellement du système de gestion d'accès aux ordinateurs des Médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 13.6 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Signature de la convention de partenariat et de cession des droits, relative à la production de notices dans le cadre de la base de données Hermine entre Quimper Communauté et Rennes Métropole

Délibération N°2 DDC 13.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Adhésion à l'association des utilisateurs de logiciels Infor Bibliothèques

Délibération N°3 DDC 13.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Présentation du nouveau schéma de lecture publique 2013-2017

Délibération N°4 DDC 13.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Association Ulamir e Bro Glazik - Avance sur subvention 2014

Délibération N°5 DDC 13.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Tarifs 2014 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°1 DDS 13.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Atout sport - Tarifs 2014

Délibération N°2 DDS 13.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°3 DDS 13.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 - Contrat local d'engagement 2014-2017 pour la poursuite du programme "Habiter mieux"

Délibération N°1 DDU 13.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Secteur de Kerlic - Commune de Quimper- Indemnisation des propriétaires

Délibération N°2 DDU 13.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

Acquisition de terrain auprès des consorts Coroller - Zone de Ti Lipig - Commune de Pluguffan

Délibération N°3 DDU 13.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)