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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 11 OCTOBRE 2013
52 délibérations


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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.5 - Rapporteur

Signature d'un avenant n°1 au bail emphytéotique administratif et à la convention de mise à disposition du bâtiment "Agrauxine"

Délibération N°1 DAG 13.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 DAG 13.5 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Rapport général d'activité 2012

Délibération N°1 DBF 13.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2013 et les années suivantes

Délibération N°2 DBF 13.5 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Quimper Evénements - Projet d'augmentation de capital en numéraire de la SEML Entrée de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la société SAUR Loisirs au capital

Délibération N°3 DBF 13.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Quimper Evénements, conclusion d'un pacte d'actionnaires entre la Caisse des dépôts et consignations et Quimper Communauté

Délibération N°4 DBF 13.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Quimper Evénements - Projet de modification du nombre de sièges d'administrateur

Délibération N°5 DBF 13.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Décision modificative n°2

Délibération N°6 DBF 13.5 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Réalisation de logements à Ergué-Gabéric, Plonéis et Quimper

Délibération N°7 DBF 13.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 DBF 13.5 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Construction d'un Centre de Congrés au Chapeau Rouge - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 13.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement de la licence n°3

Délibération N°1 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°2 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Signature de la convention d'intégration du plan partagé de conservation régional des périodiques entre les Médiathèques de Quimper Communauté et l'Université de Rennes I

Délibération N°3 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

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