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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 JUILLET 2013
43 délibérations


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FEUILLEE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.4 - Rapporteur -

Délégation du conseil communautaire au président - Autorisation de signer et signature par délégation du président aux D.G.S. et D.G.A. - Modification

Délibération N°1 DAG 13.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Protocole de partenariat 2013-2015 entre Quimper Communauté/ville de Quimper/CCAS de Quimper et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Délibération N°1 DBF 13.4 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 13.4 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Maintenance des ascenseurs - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DBM 13.4 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Proposition de subvention à Radio Kerné au titre de la politique en faveur des médias locaux

Délibération N°1 DCOM 13.4 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Tarifs de mise à disposition de l'Auditorium Marie de Kerstrat de la Médiathèque des Ursulines - Année 2013-2014

Délibération N°1 DDC 13.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Médiathèques de Quimper Communauté - Tarifs 2013-2014

Délibération N°2 DDC 13.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°3 DDC 13.4 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Demande de subvention auprès de la DRAC pour L'Odyssée des mots

Délibération N°4 DDC 13.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2013

Délibération N°5 DDC 13.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Subvention à l'Association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°6 DDC 13.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Subvention aux associations - Mission Jeunesse

Délibération N°7 DDC 13.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

"Atout Sport" - Ajout d'une période supplémentaire : Les vacances d'Automne

Délibération N°1 DDS 13.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Bilan des opérations immobilières 2012

Délibération N°1 DDU 13.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

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