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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 31 MAI 2013
41 délibérations


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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.3 - Rapporteur

Commission consultative des services publics locaux Quimper Communauté - Présentation du rapport d'activités 2012

Délibération N°1 DAG 13.3 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Compte administratif 2012

Délibération N°1 DBF 13.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Compte de gestion 2012

Délibération N°2 DBF 13.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Affectation de résultats 2012

Délibération N°3 DBF 13.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 13.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Habitat 29 - Garantie d'emprunt - Construction d'un logement PLSA - rue de la Montagne à Locronan

Délibération N°5 DBF 13.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 29 logements neufs à Quimper et Ergué-Gabéric

Délibération N°6 DBF 13.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 8 logements en location - accession - Secteur de Kerlagatu à Quimper

Délibération N°7 DBF 13.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Aiguillon Construction - Demande de garantie d'emprunt - Réalisation de 11 logements locatifs sociaux - Les Coteaux Saint-Joachim à Ergué Gabéric

Délibération N°8 DBF 13.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°9 DBF 13.3 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Construction d'un centre de congrès au Chapeau rouge - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 13.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Médiathèques de Quimper-Communauté - Demande de signature de convention de pré-achat de 500 exemplaires du hors-série "Non à l'indifférence" avec les éditions Actes Sud Junior

Délibération N°1 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Médiathèques de Quimper-Communauté - Signature de la convention d'utilisation de reproduction de documents patrimoniaux des médiathèques de Quimper-Communauté avec l'association des Amis de Max Jacob

Délibération N°2 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Médiathèques de Quimper-Communauté - Signature de la convention de prêt de documents patrimoniaux des médiathèques de Quimper Communauté avec la ville de Quimperlé

Délibération N°3 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

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