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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 AVRIL 2013
51 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.2 - Rapporteur .

Changement de représentation de la commune de Plogonnec au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 13.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Election d'un vice-président de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 13.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Modification de la composition de commissions communautaires, de la représentation de Quimper Communauté au Symescoto et au syndicat Mixte de l'Aulne, ainsi que dans divers organismes extérieurs

Délibération N°3 DAG 13.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Nouvelle composition du conseil communautaire - Accord sur le nombre et la répartition des délégués et rajout d'une compétence facultative relative aux abribus

Délibération N°4 DAG 13.2 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°5 DAG 13.2 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport annuel 2012

Délibération N°6 DAG 13.2 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 DAG 13.2 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 13.2 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Habilitation du président à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Bilan du Contrat d'Objectifs et de Moyens 2010-2012 entre Bretagne Ouest Télévision (Tébéo) et Quimper Communauté - Proposition pour la période 2013-2015

Délibération N°1 DCOM 13.2 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2013

Délibération N°1 DDC 13.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Médiathèques de Quimper Communauté - Signature d'une convention avec les Presses universitaires de Rennes

Délibération N°2 DDC 13.2 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Médiathèques de Quimper Communauté - Signature d'un formulaire d'engagement de la Bibliothèque Virtuelle des Manuscrits Médiévaux

Délibération N°3 DDC 13.2 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Médiathèques de Quimper Communauté - Adhésion au Réseau Carel

Délibération N°4 DDC 13.2 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

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