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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 15 FÉVRIER 2013
42 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.1 - Rapporteur

Mandat spécial pour déplacement d'élus à New York

Délibération N°1 DAG 13.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Budget Primitif 2013

Délibération N°1 DBF 13.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Vote des taux de fiscalité locale 2013

Délibération N°2 DBF 13.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Constitution de la SEML « Quimper événements » Approbation des statuts de la SEML en création "Quimper événements" Désignation des représentants de Quimper-communauté Mandat au président pour réaliser....

Délibération N°3 DBF 13.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Vote des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013

Délibération N°4 DBF 13.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Demande d'attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°5 DBF 13.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Commission Locale d'évaluation des charges transférées

Délibération N°6 DBF 13.1 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Rapport de la chambre régionale des comptes

Délibération N°7 DBF 13.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Société foncière d'habitat et humanisme - Garantie d'emprunt - Réhabilitation de 5 logements dans l'ancien presbytère 39 place du 19 mars 1962 à Plonéis

Délibération N°8 DBF 13.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Conception graphique, mise en page et impression, sérigraphie, signalétique, animations numériques, vidéos et web reportages, sites internet, reportages photos des supports de communication externe - ....

Délibération N°9 DBF 13.1 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur internet - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Délibération N°10 DBF 13.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Signature des marchés après consultations

Délibération N°11 DBF 13.1 - Rapporteur PAUL François

Avenant n° 2 à l'accord-cadre passé avec la Société Ginger CEBTP pour la réalisation de reconnaissances de structures dans le cadre de la création du centre de congrès

Délibération N°1 DBM 13.1 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

Médiathèques de Quimper Communauté - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le développement de la médiation numérique pour le réseau des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 13.1 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

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