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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 14 DÉCEMBRE 2012
54 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.6 - Rapporteur

Commission de Délégation de Service Public de la gestion de l'eau - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 12.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Commission de Délégation de Service Public d'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions - Désignation des membres

Délibération N°2 DAG 12.6 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°3 DAG 12.6 - Rapporteur Dominique CALVEZ

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 DAG 12.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 DBF 12.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - Garantie d'emprunt - Construction de 24 logements collectifs locatifs - Lotissement de Penanguer à Plomelin

Délibération N°2 DBF 12.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Admission en non-valeur 2012

Délibération N°3 DBF 12.6 - Rapporteur Dominique CAVEZ

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DBF 12.6 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.6 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Parc des expositions de Penvillers - Tarifs de location pour 2013

Délibération N°1 DBM 12.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

Charte ya d'ar brezhoneg - Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 12.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Attribution 'Coup de Pouce' - Soutien à l'engagement des jeunes (16-30 ans)

Délibération N°2 DDC 12.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Subvention à l'association Backstage

Délibération N°3 DDC 12.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Association Ulamir e Bro Glazic - Avance sur subventions 2013

Délibération N°4 DDC 12.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

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