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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 OCTOBRE 2012
40 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.5 - Rapporteur

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 12.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Rapport d'activité 2011

Délibération N°1 DBF 12.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2012 et pour les années suivantes

Délibération N°2 DBF 12.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Durées d'amortissement des subventions d'équipement versées

Délibération N°3 DBF 12.5 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Décision modificative n°2

Délibération N°4 DBF 12.5 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.5 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de logements PLUS et PLAI à Pluguffan et Quimper

Délibération N°6 DBF 12.5 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs Lieudit Kervennou sur la commune de Plonéis

Délibération N°7 DBF 12.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Restructuration du Chapeau Rouge en centre des congrès - Avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 12.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - Passation des marchés de travaux

Délibération N°2 DBM 12.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Attribution "Coup de pouce" - Soutien à l'engagement des jeunes (16-30 ans)

Délibération N°1 DDC 12.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Subvention à l'association Gwennili pour 2012

Délibération N°2 DDC 12.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Versement d'une aide exceptionnelle à la Mission Locale du pays de Cornouaille

Délibération N°3 DDC 12.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER)

Pérennisation et promotion des itinéraires de randonnée pédestre et VTT

Délibération N°1 DDS 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

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