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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 JUILLET 2012
44 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.4 - Rapporteur

Délégation du conseil communautaire au président - Modification n°2

Délibération N°1 DAG 12.4 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 12.4 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Magazines d'information communautaire et municipaux - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°1 DCOM 12.4 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Tarifs 2012-2013 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 12.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines

Délibération N°2 DDC 12.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Adhésions 2012 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 12.4 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Médiathèques de Quimper Communauté - Don d'un manuscrit par l'association des Amis de Max Jacob

Délibération N°4 DDC 12.4 - Rapporteur Yvonne PETON (PLOMELIN)

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°5 DDC 12.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Attribution "Coup de Pouce" - Soutien à l'engagement des jeunes (16-30 ans)

Délibération N°6 DDC 12.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Piscines - Additif aux tarifs 2012

Délibération N°1 DDS 12.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Promotion des itinéraires de randonnée VTT de la base VTT "Vallée de l'Odet - Quimper"

Délibération N°2 DDS 12.4 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Zone d'activités de Kerourvois II - Convention de financement des réseaux d'alimentation et de distribution d'énergie électrique

Délibération N°1 DDU 12.4 - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC)

Acquisition auprès de la ville de Quimper d'une emrpise située dans le périmètre de la zone d'activités de Menez Prat

Délibération N°2 DDU 12.4 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

Convention ERDF - Zone de Kerdroniou

Délibération N°3 DDU 12.4 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

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