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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 JUIN 2012
36 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.3 - Rapporteur

Tarifs de communication des documents administratifs

Délibération N°1 DAG 12.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activités 2011

Délibération N°2 DAG 12.3 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 12.3 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Compte administratif 2011

Délibération N°1 DBF 12.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Compte de gestion 2011

Délibération N°2 DBF 12.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Affectation des résultats de l'exercice 2011

Délibération N°3 DBF 12.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 12.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Renouvellement d'un réseau AEP et EU - Rond point Chaptal - Rue du Calvaire - Rue Camille Vallaux - Signature du marché

Délibération N°5 DBF 12.3 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs Lieu-dit Kervennou sur la commune de Plonéis (retire et remplace la délibération 2DBF 11.2 du 25/03/11)

Délibération N°6 DBF 12.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Parc des expositions de Penvillers - Avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 12.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Subvention à l'association "Salons Levrioù Pluguen"

Délibération N°1 DDC 12.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Règlements intérieurs

Délibération N°1 DDS 12.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Piscines - Modification des horaires d'ouverture

Délibération N°2 DDS 12.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Piscines - Conditions générales d'inscriptions aux activités des piscines de Quimper-Communauté et modification du fonctionnement des activités types aquagym

Délibération N°3 DDS 12.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

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