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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 13 AVRIL 2012
30 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.2 - Rapporteur

Festival Insolent du 27 avril 2012 - Convention avec Régie Scène

Délibération N°1 DAG 12.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Adhésions et cotisations 2012

Délibération N°2 DAG 12.2 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Signature de marché après consultations

Délibération N°1 DBF 12.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de logements sur les communes d'Ergué Gabéric et de Plonéis

Délibération N°2 DBF 12.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Programme technique de la nouvelle médiathèque d'Ergué Gabéric

Délibération N°1 DDC 12.2 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Adhésions 2012 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°2 DDC 12.2 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Convention entre l'association "Le livre dans la cité" de Locronan et Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 12.2 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

Attribution "Coup de pouce" - Soutien à l'engagement des jeunes (16-30 ans)

Délibération N°4 DDC 12.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Atout sport - Challenge intercommunal

Délibération N°1 DDS 12.2 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Mise en oeuvre d'un Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) d'amélioration de l'habitat 2012-2016

Délibération N°1 DDU 12.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Délégation des aides à la pierre - Gestion des aides de l'ANAH : programme d'actions de l'habitat privé

Délibération N°2 DDU 12.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Délégation des aides à la pierre - Adhésion de Quimper Communauté à l'association "Décentralisation et Habitat Bretagne"

Délibération N°3 DDU 12.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Convention avec le bureau d'études thermiques "Acteco Energie" dans le cadre du dispositif d'aide à l'accession "Ma première pierre"

Délibération N°4 DDU 12.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Projet de convention cadre entre Quimper Communauté et Foncier de Bretagne

Délibération N°5 DDU 12.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

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