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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 10 FÉVRIER 2012
39 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Rapport annuel 2011

Délibération N°1 DAG 12.1 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Avenant n°1 à la convention relative aux modalités de gestion des bibliothèques et médiathèques transférées à Quimper-Communauté

Délibération N°2 DAG 12.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Budget primitif 2012

Délibération N°1 DBF 12.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Vote des taux de fiscalité locale pour 2012

Délibération N°2 DBF 12.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

T.E.O.M. - Taux 2012

Délibération N°3 DBF 12.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Attribution de compensation de Locronan : Rectification des montants

Délibération N°4 DBF 12.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Habitat 29 - Garantie d'emprunt Construction de 5 logements sociaux - Rue Joséphine Pencalet à Pluguffan

Délibération N°5 DBF 12.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Travaux de construction de la déchèterie Quillihuec - Signature de marchés

Délibération N°6 DBF 12.1 - Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT)

Travaux d'entretien dans des bâtiments - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DBM 12.1 - Rapporteur Marie-Pierre GUILLAMOT

Association Ulamir E Bro Glazik - Subvention 2012

Délibération N°1 DDC 12.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Atout sport - Tarifs 2012 Activité voile

Délibération N°1 DDS 12.1 - Rapporteur Marie-Claude GEFFROY

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 - Fichier commun départemental de la demande locative sociale - Participation au fonctionnement du fichier commun

Délibération N°1 DDU 12.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Zone d'activités de Menez Prat - Réalisation de deux giratoires - Participations et convention de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°2 DDU 12.1 - Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN)

Acquisitions CLAL Saint Yvi et Louboutin à Menez Prat

Délibération N°3 DDU 12.1 - Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN)

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