• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 DÉCEMBRE 2011
73 délibérations


Page 1/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 11.7 - Rapporteur ---

Changement de représentation de la commune de Guengat au Conseil Communautaire

Délibération N°1 DAG 11.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Commissions communautaires, commission de délégation de service public des transports publics, commission pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Désignation des représentants de....

Délibération N°2 DAG 11.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Décisions du président prises par délégation du Conseil Communautaire

Délibération N°3 DAG 11.7 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Débat d'orientations budgétaires 2012

Délibération N°1 DBF 11.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Dotation solidaire communautaire - Répartition de l'enveloppe

Délibération N°2 DBF 11.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Création d'un budget eau

Délibération N°3 DBF 11.7 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Commission locale d'évaluation des charges transférées - Rapport de la commission - Fixation des attributions de compensation définitives 2011 - Fixation des attributions de compensation provisoires ....

Délibération N°4 DBF 11.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°3

Délibération N°5 DBF 11.7 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°6 DBF 11.7 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs lieu-dit Kervennou sur la commune de Plonéis (modifie la délibération 2 DBF 11.2 du 25/03/2011)

Délibération N°7 DBF 11.7 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Quimper Cornouaille Développement - Complément d'attribution de subvention pour 2011

Délibération N°8 DBF 11.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Acquisition de terrains et construction de 26 logements rue de Picardie et 11 logements Avenue de Kéradennec à Quimper et 18 logements rue Mozart à Ergu....

Délibération N°9 DBF 11.7 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°10 DBF 11.7 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Parc d'expositions de Penvillers - Tarifs 2012

Délibération N°1 DBM 11.7 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)