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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 OCTOBRE 2011
44 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2011

Délibération N°0 DAG 11.6 - Rapporteur Néant

Réforme territoriale - Transfert des pouvoirs de police spéciale des Maires au Président

Délibération N°1 DAG 11.6 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Création d'un budget annexe "eau"

Délibération N°1 DBF 11.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Création d'une commission intercommunale des impôts directs 5CIID)

Délibération N°2 DBF 11.6 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de l'ITEP Marguerite Lemaître à Ergué Gabéric

Délibération N°3 DBF 11.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt Acquisition / amélioration du logement 5 allée des primevères à Ergué Gabéric

Délibération N°4 DBF 11.6 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Décision modificative n°2

Délibération N°5 DBF 11.6 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 DBF 11.6 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Création du dispositif communautaire de prêts étudiants

Délibération N°1 DDC 11.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Création du dispositif communautaire d'aide aux initiatives de jeunes "coup de pouce"

Délibération N°2 DDC 11.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Demande de subvention de l'association Gwennili

Délibération N°3 DDC 11.6 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Adhésion de Quimper Communauté à l'école supérieure européenne d'Art de Bretagne

Délibération N°4 DDC 11.6 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Nouveaux modes de règlement piscines

Délibération N°1 DDS 11.6 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Règlement intérieur des piscines

Délibération N°2 DDS 11.6 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Piscines - Additif aux tarifs 2011

Délibération N°3 DDS 11.6 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

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