• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 1 JUILLET 2011
42 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Feuille de présence du conseil communautaire du 1er juillet 2011

Délibération N°0 DAG 11.5 - Rapporteur Aucun

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

Délibération N°1 DAG 11.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Rapport d'activités 2010

Délibération N°1 DBF 11.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Affectation des résultats de l'exercice 2010

Délibération N°2 DBF 11.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°1

Délibération N°3 DBF 11.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Adhésion de Quimper Communauté à la charte départementale relative à la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics

Délibération N°4 DBF 11.5 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 11.5 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Construction de 10 logements individuels, allée Renée Fauvel

Délibération N°6 DBF 11.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 4 logements en location/accession, Hent ar Vorc'h à Plomelin

Délibération N°7 DBF 11.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Restructuration du Chapeau Rouge en centre de congrès - Attibution du marché de maitrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Tarifs 2011 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 11.5 - Rapporteur Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT)

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat - Médiathèque des Ursulines

Délibération N°2 DDC 11.5 - Rapporteur Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT)

Adhésions 2011 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDC 11.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Convention de partenariat et de cession relative à la production de notices dans le cadre de la base de données Hermine

Délibération N°4 DDC 11.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Demande de subvention auprès du FRAB

Délibération N°5 DDC 11.5 - Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN)

[1] 2 3