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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 JUIN 2011
22 délibérations


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Fiche de présence du conseil communautaire du 7 juin 2011

Délibération N°0 DAG 11.4 - Rapporteur Aucun

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activités 2010

Délibération N°1 DAG 11.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux, de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Représentation d....

Délibération N°2 DAG 11.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 11.4 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Compte administratif 2010

Délibération N°1 DBF 11.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Compte de gestion 2010

Délibération N°2 DBF 11.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 11.4 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

La fixation du nouveau taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) et l'harmonisation du taux de CFE de Locronan avec le taux de CFE unique (modification de la délibération 1 DBF 11.3 du 22/04/1....

Délibération N°4 DBF 11.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Signature du bail emphytéotique administratif assorti d'une convention de mise à disposition non détachable pour l'implantation de la société Agruaxine sur le pôle d'excellence rurale du biovégétal de....

Délibération N°5 DBF 11.4 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

Restructuration du centre technique - Répartition financière des locaux tertiaires entre Quimper et Quimper Communauté

Délibération N°1 DBM 11.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

Atout Sport - Challenge intercommunal

Délibération N°1 DDS 11.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Bilan des opérations immobilières 2010

Délibération N°1 DDU 11.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Avenant à la convention de gestion Ville de Quimper / Quimper Communauté / Symescoto

Délibération N°2 DDU 11.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2010

Délibération N°1 DDV 11.4 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Transports collectifs - Tarifs 2011/2012

Délibération N°2 DDV 11.4 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

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