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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 22 AVRIL 2011
23 délibérations


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Fiche de présence du conseil communautaire du 22 avril 2011

Délibération N°0 DAG 11.3 - Rapporteur Aucun

RAPPORT 2010 DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Délibération N°1 DAG 11.3 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

CONSEIL DE FACULTÉ - UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 11.3 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

LA FIXATION DU NOUVEAU TAUX UNIQUE DE COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) ET L'HARMONISATION DU TAUX DE CFE DE LOCRONAN AVEC LE TAUX DE CFE UNIQUE

Délibération N°1 DBF 11.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

TAUX DE FISCALITÉ 2011

Délibération N°2 DBF 11.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

RÉHABILITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS-ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 11.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES ET LES ÉTABLISSEMENTS DE L'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE FIOUL TRACTION (GAZOLE NON....

Délibération N°2 DBM 11.3 - Rapporteur François PAUL

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK-RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ET DOTATION 2011

Délibération N°1 DDC 11.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LOCRONAN

Délibération N°1 DDU 11.3 - Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN)

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2011-2016-2ÈME ARRÊT DU PROJET AVANT TRANSMISSION AU PRÉFET

Délibération N°2 DDU 11.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ACQUISITION À LA CROIX DES GARDIENS

Délibération N°3 DDU 11.3 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

ZONE DE KERJAOUEN-PROJET ARMOR LUX - DÉPLACEMENT D'UNE LIGNE HAUTE TENSION

Délibération N°4 DDU 11.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

ADEUPA SUBVENTION 2011

Délibération N°5 DDU 11.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT À LA CROIX DES GARDIENS

Délibération N°1 DDV 11.3 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

CONVENTION D'APPORTS DE BROYATS DE DÉCHETS VÉGÉTAUX AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHÂTEAULIN ET DU PORZAY

Délibération N°1 DENV 11.3 - Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT)

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