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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 25 MARS 2011
29 délibérations


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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.2 - Rapporteur Néant

Changement de représentation de la commune de Plogonnec au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 11.2 - Rapporteur Jacqueline Philippe

Modification de la composition des commissions communautaires, de la représentation de Quimper Communauté, au Symescoto et au Sidepaq ainsi que dans certains organismes

Délibération N°2 DAG 11.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Désignation du titualire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement de la licence n°3

Délibération N°3 DAG 11.2 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Adhésions et cotisations 2011

Délibération N°4 DAG 11.2 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Réalisation de travaux de fouilles archéologiques préventives sur le secteur de Kervouyec - Signature du marché

Délibération N°1 DBF 11.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs lieu-dit Kervennou sur la commune de Ploneïs

Délibération N°2 DBF 11.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Réalisation d'un foyer de vie de 25 logements locatifs - Lieu-dit de Kervennou sur la commune de Ploneis

Délibération N°3 DBF 11.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Renégociation d'emprunts auprès de la BFT (modification de la délibération 6 DBF 10.8 du 10/12/2010)

Délibération N°4 DBF 11.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Adhésions - Cotisations - Piscines

Délibération N°1 DDS 11.2 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Information sur l'habitat - Convention pour 2011 entre l'ADIL 29 et Quimper communauté

Délibération N°1 DDU 11.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Zone de Kergaben - communde Ploneis - Modification du scénario et du bilan prévisionnel

Délibération N°2 DDU 11.2 - Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS)

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Approbation de la convention entre Quimper Communauté et chaque commune membre

Délibération N°3 DDU 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Convention de mise à disposition des services entre la ville de Quimper, Quimper communauté et les syndicats intercommunaux sidepaq, Sivomeaq et Sivalodet - Avenant n°1

Délibération N°1 DENV 11.2 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Etudes de maitrise d'oeuvre et travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur les communes de Guengat et Ploneis au niveau de la route de Guengat - Création d'un groupement de commandes et lance....

Délibération N°2 DENV 11.2 - Rapporteur Mme Martine Morvan

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