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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 FÉVRIER 2011
36 délibérations


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Feuille de présence du conseil communautaire du 4 février 2011

Délibération N°0 DAG 11.1 - Rapporteur

Nouvelle composition du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 11.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Election d'un vice-président de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 11.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Mise en oeuvre d'une infrastructure radio sur les territoires de Quimper et Quimper Communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DAG 11.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Commission consultative des services publics locaux Renouvellement de la composition des associations

Délibération N°4 DAG 11.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

BUDGET PRIMITIF 2011

Délibération N°1 DBF 11.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Attribution de compensation de la commune de Locronan

Délibération N°3 DBF 11.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

T.E.O.M. - Taux 2011

Délibération N°5 DBF 11.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

SA HLM Les Foyers - Garantie d'emprunt Démolition/reconstruction du Foyer des Jeunes Travailleurs St Exupéry à Quimper

Délibération N°6 DBF 11.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Système de téléphonie IP - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 DBF 11.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 DBF 11.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Parc des expositions de Penvillers - Tarifs 2011

Délibération N°1 DBM 11.1 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

Création de l'Ecole supérieure européenne d'art de Bretagne

Délibération N°1 DDC 11.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2011

Délibération N°2 DDC 11.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Arrêt du Programme Local de l'Habitat 2011/2017

Délibération N°1 DDU 11.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

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