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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 10 DÉCEMBRE 2010
60 délibérations


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Fiche de présence du conseil communautaire du 10 décembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.8 - Rapporteur Néant

Changement de représentation de la commune de Plomelin et de la commune de Guengat au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 10.8 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Changement de représentation de Quimper Communauté au SIDEPAQ et au SYMESCOTO Modification de la composition des commissions communautaires et de la représentation de Quimper Communauté dans les organ....

Délibération N°2 DAG 10.8 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 10.8 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Débat d'orientations budgétaires 2011

Délibération N°1 DBF 10.8 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°3

Délibération N°2 DBF 10.8 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Mise en place d'un système billettique interopérable au standard Korrigo sur le réseau de transports urbains de Quimper communauté - Signature du marché

Délibération N°3 DBF 10.8 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Réhabilitation de réseaux d'assainissement avenue de Keradennec, boulevard Léon Blum, rue Adolphe Le Goaziou, lieu-dit Le Quinquis, route de Rosporden, rue de la Chapelle de Cuzon - Signature du march....

Délibération N°4 DBF 10.8 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 5 pavillons en location/accession Lieu-dit Cuzon à Quimper

Délibération N°5 DBF 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.F.T.

Délibération N°6 DBF 10.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.C.M.E.

Délibération N°7 DBF 10.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.N.P.

Délibération N°8 DBF 10.8 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Acquisition de terrain et construction de 20 logements collectifs Lieu-dit Kernisy à Quimper

Délibération N°9 DBF 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 20 pavillons en location/accession Lieu-dit Kernisy à Quimper

Délibération N°10 DBF 10.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt Acquisition de 24 logements en VEFA Les Terrasses St Pol Roux à Quimper

Délibération N°11 DBF 10.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

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