• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 8 OCTOBRE 2010
41 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Voeu du conseil communautaire du 08 octobre sur la phase 2 du projet BGV

Délibération N°1 CAB 10.7 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

Fiche de présence du conseil communautaire du 8 octobre 2010

Délibération N°0 DAG 10.7 - Rapporteur Néant

Délégation du conseil communautaire au président - Autorisation de signer et signature par délégation du président aux DGS et DGA

Délibération N°1 DAG 10.7 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 10.7 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Habitat 29 - Garantie d'emprunt - Réalisation de 22 logements rue de la Terre Noire à Quimper

Délibération N°2 DBF 10.7 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Signature d'avenants aux marchés liés à la construction de la pépinière des innovations

Délibération N°3 DBF 10.7 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

Fourniture de CD musicaux et de DVD avec droits attachés destinés au réseau des médiathèques de Quimpe rcommunauté - Signature des marchés

Délibération N°4 DBF 10.7 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Rapport annuel du commissaire aux comptes sur l'application de la convention de gestion commune Quimper Communauté/ville de Quimper

Délibération N°5 DBF 10.7 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Rapport général d'activité 2009

Délibération N°6 DBF 10.7 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Adhésion Espaces des Sciences année 2010

Délibération N°1 DDC 10.7 - Rapporteur Mme Geffroy (ERGUE-GABERIC)

Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'acquisition pour les Bibliothèques (FRAB)

Délibération N°2 DDC 10.7 - Rapporteur Mme Geffroy (ERGUE-GABERIC)

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°3 DDC 10.7 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

PLH de Quimper Communauté - Aide au logement social - Soutien à l'AQFJT est à la SA HLM Les Foyers pour la restructuration du FJT de saint Exupery

Délibération N°1 DDU 10.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Rapport d'activité 2009 de l'office public de l'habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DDU 10.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Zone d'activités de Menez Prat - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Délibération N°3 DDU 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

[1] 2 3