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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 2 JUILLET 2010
29 délibérations


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AVENANT À LA CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS

Délibération N°1 DAG 10.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

PROTOCOLE D'ACCORD - CONTENTIEUX RELATIF À L'ÉTANCHÉITÉ DES BASSINS DE LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°2 DAG 10.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS-LIEU-DIT LA TERRE NOIRE

Délibération N°2 DBF 10.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 10.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DANS LE CADRE DU PROJET TRANSPORTS

Délibération N°4 DBF 10.5 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS-EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES : RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°5 DBF 10.5 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

CRÉATION D'UNE BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE À ERGUÉ-GABÉRIC-CRÉATION D'UN GROUPEMENT POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 10.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

TARIFS 2011 DES PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDS 10.5 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ 2011/2017-PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS

Délibération N°1 DDU 10.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ 2011/2017-PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS

Délibération N°1 DDU 10.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

CRÉATION D'UN PARC D'ACTIVITÉS À MENEZ PRAT-AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT

Délibération N°2 DDU 10.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2009

Délibération N°1 DDV 10.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°1 DENV 10.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°2 DENV 10.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Délibération N°3 DENV 10.5 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

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