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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 JUIN 2010
28 délibérations


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CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 10.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ ET AU SYMESCOTO MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS 'ECONOMIE, TRANSPORTS' ET 'ENVIRONNEMENT'

Délibération N°2 DAG 10.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°3 DAG 10.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Délibération N°1 DBF 10.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

COMPTE DE GESTION 2009

Délibération N°2 DBF 10.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2009

Délibération N°3 DBF 10.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

DECISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 10.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

TRAVAUX D'ACCESSIBILITÉ HANDICAPÉS À LA PISCINE DE KERLAN VIAN - SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°5 DBF 10.4 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT-ACQUISITION ET AMÉLIORATION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS 26 AVENUE DE BRETAGNE À QUIMPER

Délibération N°6 DBF 10.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

TARIFS 2010 DES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDC 10.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM MARIE DE KERSTRAT DE LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES

Délibération N°2 DDC 10.4 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

CONVENTION DE DÉPÔT D'UNE OEUVRE DE FRANÇOIS BEALU-MÉDIATHÈQUE DES URSULINES

Délibération N°3 DDC 10.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2009

Délibération N°1 DDU 10.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 1

Délibération N°1 DDV 10.4 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE BREST MÉTROPOLE OCÉANE, KÉOLIS BREST, QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET C.A.P. L'ORIENT POUR L'ACHAT DE SYTÈMES DE BILLETTIQUES INTÉROPÉRABLES SELON LA NORME KORRIG....

Délibération N°2 DDV 10.4 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

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