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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 30 AVRIL 2010
16 délibérations


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CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ

Délibération N°1 DAG 10.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT-TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE LA RÉSIDENCE COAT TY DREUX SISE 2-4-6 ALLÉE DE LA PLÉIADE À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 10.3 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 10.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

ZAD DE PEN CARN-INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF)

Délibération N°1 DDU 10.3 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2010/2011

Délibération N°1 DDV 10.3 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER)

CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES AU SECTEUR DE QUÉLENNEC À ERGUÉ GABÉRIC-AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 DENV 10.3 - Rapporteur Madame HENRY

AGENDA 21 DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VALIDATION DES PLANS D'ACTIONS

Délibération N°1 DGS 10.3 - Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER)

CONTRAT D'ASSURANCE 'PRÉVOYANCE SOCIALE DU PERSONNEL - MAINTIEN DE SALAIRE' - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DRH 10.3 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.3 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

MISSION LOCALE : AVENANT N°6 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005

Délibération N°1 DS 10.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE (CHIC)

Délibération N°2 DS 10.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'EPSM ETIENNE GOURMELEN

Délibération N°3 DS 10.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET D'INNOVATION 2010

Délibération N°1 ECO 10.3 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

FINANCEMENT DU PROJET DE LA SOCIÉTÉ MERALLIANCE À QUIMPER

Délibération N°2 ECO 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ INTERFACE CONCEPT-PARC D'ACTIVITÉ DE CREAC'H GWEN

Délibération N°3 ECO 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

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