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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 FÉVRIER 2010
30 délibérations


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CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR LA PROPRIÉTÉ DE LA SCI DE MENEZ PRAT ZONE DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 10.1 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER - ZONE DE KERVOUYEC

Délibération N°2 DAG 10.1 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

ZONE D'ACTIVITÉS DE BOUTEFELEC - COMMUNE DE PLOGONNEC - CESSION DE PARCELLES AU DÉPARTEMENT

Délibération N°3 DAG 10.1 - Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC)

BUDGET PRIMITIF 2010

Délibération N°1 DBF 10.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

T.E.O.M. - TAUX 2010

Délibération N°2 DBF 10.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (C.F.E.) - TAUX 2010

Délibération N°3 DBF 10.1 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

LE LOGIS BRETON - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS LA TERRE NOIRE À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 10.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ROUTE DE CUZON ET EHPAD 'MISSILIEN' À QUIMPER, HENT ALEXANDRE MASSÉ ET TRAON AR VORC'H À PLOMELIN

Délibération N°5 DBF 10.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LIEU-DIT KERNISY À QUIMPER

Délibération N°6 DBF 10.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE LOGEMENT EN LOCATION-ACCESSION LIEU-DIT KERNISY À QUIMPER ET TRAON AR VORC'H À PLOMELIN

Délibération N°7 DBF 10.1 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°8 DBF 10.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

AVENANT AUX CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATION DE PRIX SUITE À DISPARITION D'INDICES

Délibération N°9 DBF 10.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF POUR LES INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LE MAG 'MULTIVERSIONS' ÉDITÉ PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DCOM 10.1 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK

Délibération N°1 DDC 10.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PASS-FONCIER SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 10.1 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

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