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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 13 NOVEMBRE 2009
21 délibérations


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Changement de représentation de la commune de Plonéis au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 09.7 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Commissions communautaires, Symescoto - Modification de compositions

Délibération N°2 DAG 09.7 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES - CHEMIN DES JUSTICES À QUIMPER ET QUÉLÉNNEC À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°3 DAG 09.7 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR LA SOCIÉTÉ AUXIMUR - ZAC DE KERDRONIOU

Délibération N°4 DAG 09.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

ACQUISITION RIOU ZONE DE KEROURVOIS À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°5 DAG 09.7 - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC)

ACQUISITION DANION - ZONE DE KEROURVOIS À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°6 DAG 09.7 - Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°1 DBF 09.7 - Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER)

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°1 DDC 09.7 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ - CONVENTION CADRE

Délibération N°1 DDET 09.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

VOLET INNOVATION CPER 2007-2013 AVENANT 2009 BREIZPACK

Délibération N°2 DDET 09.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

RENÉGOCIATION DE L'ENVELOPPE 2 DU CONTRAT DE PAYS

Délibération N°3 DDET 09.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

SOUTIEN À L'ORGANISATION DE CONFÉRENCES PAR LE LYCÉE BRIZEUX, CYCLE 2009-2010

Délibération N°4 DDET 09.7 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Délibération N°1 DDU 09.7 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

TARIFS ASSAINISSEMENT 2010

Délibération N°1 DENV 09.7 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°2 DENV 09.7 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

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