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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 JUIN 2009
28 délibérations


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BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2008

Délibération N°1 DAG 09.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ACQUISITION SUR LA ZONE DE KERGABEN - COMMUNE DE PLONEÏS

Délibération N°2 DAG 09.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2009

Délibération N°3 DAG 09.4 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

Compte administratif 2008

Délibération N°1 DBF 09.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Compte de gestion 2008

Délibération N°2 DBF 09.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Affectation des résultats de l'exercice 2008

Délibération N°3 DBF 09.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 09.4 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - MODIFICATION

Délibération N°5 DBF 09.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

RAPPORT ANNUEL 2008 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DBF 09.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 09.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - RÉSIDENCE LES FILETS BLEUS À PLUGUFFAN

Délibération N°8 DBF 09.4 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAIN ET CONSTRUCTION DE 8 MAISONS INDIVIDUELLES LOCATIVES ET DE 2 COLLECTIFS DE 4 LOGEMENTS - PRAT AR ROUZ À QUIMPER

Délibération N°9 DBF 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAIN ET CONSTRUCTION DE 4 MAISONS INDIVIDUELLES LOCATIVES TINGOFF BIHAN À PLOMELIN

Délibération N°10 DBF 09.4 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT-OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 8 PAVILLONS EN LOCATION/ACCESSION LOTISSEMENT DE PRAT AR ROUZ À QUIMPER

Délibération N°11 DBF 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL STRATÉGIQUE DE L'AÉROPORT DE QUIMPER-PLUGUFFAN

Délibération N°1 DDET 09.4 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

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