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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 17 AVRIL 2009
17 délibérations


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ESPACIL HABITAT-GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE 4 MAISONS INDIVIDUELLES LOCATIVES-ZAC LE CLOS DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°1 DBF 09.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES ET LES ÉTABLISSEMENTS DE L'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE FIOUL

Délibération N°1 DBM 09.3 - Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS)

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER : SOUTIEN AU PROJET SABELLA 2

Délibération N°1 DDET 09.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET D'INNOVATIONS 2009

Délibération N°2 DDET 09.3 - Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À SUPER U-ZONE D'ACTIVITÉ DE BOUTEFFELEC À PLOGONNEC

Délibération N°3 DDET 09.3 - Rapporteur Stéphane SIMON

VENTE D'UN TERRAIN À L'ENTREPRISE TRANSPORT LE GALL-ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN À QUIMPER

Délibération N°4 DDET 09.3 - Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER)

VENTE D'UN TERRAIN À L'ENTREPRISE ROSPAPE-ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ IV À PLOMELIN

Délibération N°5 DDET 09.3 - Rapporteur Jean-René GUELLEC

VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR GUIGOURES-ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Délibération N°6 DDET 09.3 - Rapporteur Stéphane SIMON

PISCINE AQUARIVE-MODIFICATIONS DE LIBELLÉS DE PRESTATIONS 2009

Délibération N°1 DDSEC 09.3 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SOLDE DE LA PROGRAMMATION 2008 ET PREMIER VOLET DE LA PROGRAMMATION 2009

Délibération N°1 DDU 09.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

ADEUPA - CONVENTION CADRE 2009 / 2011

Délibération N°2 DDU 09.3 - Rapporteur Eric BALNOIS (PLOGONNEC)

ZONE D'ACTIVITÉS DE TI LIPIG-VALIDATION DU NOUVEAU SCÉNARIO D'AMÉNAGEMENT ET DU BILAN PRÉVISIONNEL

Délibération N°3 DDU 09.3 - Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN)

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ÉVOLUTIONS DES SITES WEB DE LA MAIRIE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DGS 09.3 - Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER)

LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 09.3 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

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