• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 MARS 2009
12 délibérations


Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Acquisition sur la zone de Kergaben - Commune de Plonéïs

Délibération N°1 DAG 09.2 - Rapporteur Stéphane SIMON

Communication des observatoires définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération N°1 DBF 09.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Conception graphique, mise en page et impression des supports de communication externe de la ville et de Quimper communauté - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°3 DBF 09.2 - Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC)

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Acquisition de terrain et constructions de 30 logements 5 à 19 rue Youenn, lieu-dit Le Quinquis à Quimper

Délibération N°4 DBF 09.2 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Pôle de compétitivité VALORIAL : financement du projet GASTRALG

Délibération N°1 DDET 09.2 - Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)

Adhésions - cotisations - piscines

Délibération N°1 DDSEC 09.2 - Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN)

Médiathèque des Ursulines - Plan de financement définitif - Travaux de construction

Délibération N°2 DDSEC 09.2 - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)

Avenant à la convention d'objectifs passée entre Quimper communauté et l'association Ulamir e Bro Glazik

Délibération N°3 DDSEC 09.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER)

Démarche Agenda 21

Délibération N°1 DGS 09.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Etude de la mise en place de régies pour la gestion de la distribution de l'eau et de l'assainissement - Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°1 DVE 09.2 - Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC)

Avenant au marché d'exploitation du centre de stockage de déchets ultimes de classe III de Kerhoaler sur la commune de Pluguffan

Délibération N°2 DVE 09.2 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)